Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERNITE DOUCE
CLINIQUE DE L'ESSONNE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3799306
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
MATERNITE DOUCE de CLINIQUE DE L\'ESSONNE

Présentation de la marque MATERNITE DOUCE

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE DE L'ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERNITE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINIQUE DE L'ESSONNE domicilié(e) 1-3 RUE DE LA CLAIRIERE - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 202 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINIQUE DE L'ESSONNE domicilié(e) 1-3 RUE DE LA CLAIRIERE - 91000 - EVRY - France.

La marque MATERNITE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNITE DOUCE est expirée depuis le 21 janvier 2021.

CLINIQUE DE L'ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : HOPITAL PRIVE D'EVRY


CLINIQUE DE L'ESSONNE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1-3 RUE DE LA CLAIRIERE - 91000 - EVRY - France - SIREN 966202988


CLINIQUE DE L'ESSONNE - 1-3 RUE DE LA CLAIRIERE - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services hospitaliers.